Calendrier électif 2024
Assemblées Générales des Comités Départementaux :
- Assemblées Générales CD22 et CD29 ont eu lieu le vendredi 11 octobre 2024
- Assemblée Générale CD35 le vendredi 25 octobre 2024
- Assemblée Générale CD56 le samedi 26 octobre 2024
Assemblée Générale du Comité Régional :
L’Assemblée Générale élective du Comité de Bretagne de Cyclisme se déroulera le samedi 16 novembre 2024 au Vélodrome de Bretagne à Loudéac.
L’Assemblée Générale élective débutera à 8h30 et sera suivi d’un buffet déjeunatoire sur réservation comme les années précédentes.
L’accueil des délégués, des invités et des officiels se fera à partir de 8h.
Assemblée Générale de la Fédération Française de Cyclisme
- Dépôt des candidatures pour le Conseil Fédéral le samedi 02 novembre 2024
- Envoi des noms des délégués pour le samedi 16 novembre 2024
- Convocation le samedi 16 novembre 2024
- Assemblée Générale élective le samedi 14 décembre 2024
Ordre du jour de l’Assemblée Générale Elective du Comité Régional
Candidatures
Collège Général
Collège Arbitre et Vérificateur aux comptes
| Collèges Spécifiques : Les candidatures doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception ou par dépôt directement au siège du Comité Régional contre récépissé. Elles doivent parvenir au siège du Comité Régional pour le dimanche 3 novembre 2024. Pour postuler dans l’un des collèges spécifiques, il faudra justifier de son appartenance à celui-ci. Collège médecin : 2 élus (1 femme et 1 homme) / Collège arbitre : 2 élus (manque 1 poste homme) Les candidatures doivent comporter : – L’indication du collège spécifique de postulat – Le nom – Le prénom – Le club – La date de naissance – L’adresse personnelle – La nationalité – Le numéro de licence – Une photo d’identité – L’attestation sur l’honneur garantissant la pleine jouissance des droits civiques Concernant les Comités Départementaux, les président(e)s de Comités Départementaux sont membres de droit du Conseil d’Administration, soit 4 membres. (cf article 10 des statuts du Comité Régional) |
Election du Conseil d’Administration
| Collège Général, au scrutin de liste proportionnel à 1 tour (maximum 12 élus) Les membres de l’Assemblée Générale votent pour la liste de leur choix, sans rayer de noms et sans pouvoir opérer de panache entre les listes. Les sièges sont attribués aux différentes listes selon l’ordre de présentation des candidats sur celles-ci. Il est attribué à la liste arrivée en tête, 50% des sièges, arrondi à l’entier supérieur. Les autres sièges à pourvoir sont répartis entre toutes les listes, y compris celle arrivée en tête, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne. Si plusieurs listes ont la même moyenne pour l’attribution du dernier siège, celui-ci revient à la liste qui a obtenu le plus grand nombre de suffrages. |
| Collèges spécifiques, au scrutin plurinominal majoritaire à 1 tour (maximum 4 élus) Les membres de l’Assemblée Générale votent pour chacun des collèges spécifiques. Ils peuvent rayer autant de noms qu’ils le souhaitent. Il doit néanmoins rester au maximum, dans chacun des collèges spécifiques, autant de noms non rayés qu’il y a de postes à pourvoir. Dans chacun des collèges spécifiques, les candidats ayant obtenu le plus de suffrages sont déclarés élus dans la limite de postes à pourvoir. |
Election du Président au scrutin majoritaire uninominal
Seules les personnes élues au Conseil d’Administration, à l’exception des Président(e)s des Comités Départementaux, peuvent faire acte de candidature au poste de Président du Comité Régional.
Dès l’élection du Conseil d’Administration, les membres de l’Assemblée Générale procèdent à l’élection du Président du Comité Régional, à bulletin secret et à la majorité des suffrages exprimés.
Les Président(e)s des Comités Départementaux ne peuvent pas être candidats à la présidence du Comité Régional.
INFORMATIONS
Déroulement du scrutin :
- MAJORITÉ ABSOLUE : Plus de la moitié des voix des suffrages exprimés soit 50% + 1 voix.
- MAJORITÉ RELATIVE : Le plus grand nombre de voix obtenues par rapport aux autres candidats, ce n’est pas nécessaire d’obtenir plus de 50% des suffrages exprimés.
- SCRUTIN DE LISTE PROPORTIONNEL A 1 TOUR : La liste qui a recueilli le plus de voix obtient 50% des sièges, nombre arrondi à l’entier supérieur. Les autres sièges sont répartis entre toutes les listes, y compris la liste arrivée en tête selon les règles préétablies.
- SCRUTIN PLURINOMINAL MAJORITAIRE A 1 TOUR : Système électoral dans lequel plusieurs personnes sont élues au cours d’un même scrutin (scrutin plurinominal) et où les candidats ayant obtenu le plus de voix sont élus (scrutin majoritaire).
- SCRUTIN MAJORITAIRE UNINOMINAL A 1 TOUR : Système électoral pour lequel l’électeur doit choisir un candidat parmi plusieurs. Celui qui recueille le plus de voix (majorité relative), remporte l’élection.
- MODALITÉS DE VOTE : Vote électronique.
Élection du Bureau Exécutif dans les 15 jours qui suivent l’élection du Président du Comité Régional :
- Les membres du Bureau Exécutif sont élus par le Conseil d’Administration sur proposition du Président du Comité Régional. Ils doivent être membres du Conseil d’Administration
- Le Bureau Exécutif est présidé par le Président du Comité Régional et est composé de 6 membres outre le Président
Les Commissions Régionales :
- Le Conseil d’Administration désigne les Président(e)s des Commissions Régionales dans les 15 jours qui suivent l’élection du Président du Comité Régional.
- Le Conseil d’Administration crée ou supprime les Commissions Régionales selon les besoins. Il en nomme les membres et les révoque.
- Chacune des Commissions Régionales comprend au moins un membre issu du Conseil d’Administration.
- La FFC peut, sur décision de son Bureau Exécutif, imposer la création de Commissions Régionales en charge de questions particulières.
🔗 – Statuts du Comité Régional adoptés lors de l’Assemblée Générale du 16 décembre 2023
Candidatures des vérificateurs aux comptes
(Maximum 2 vérificateurs aux comptes)
Seules peuvent être élues comme vérificateurs aux comptes les personnes majeurs est titulaires depuis au moins 6 mois et pour la saison considérée, d’une licence au titre d’une association affiliée dont le siège social se situe dans le ressort territorial du Comité Régional.
Les candidatures pour 1 poste doivent être adressées au siège du Comité Régional pour le dimanche 3 novembre 2024 et doivent comporter :
- Le nom
- Le prénom
- Le club
- L’adresse personnelle
- Le numéro de licence
- Une photo d’identité